...::: ESPACE FORMATEUR :::...elearning organisme formation

GESTION

	Régime fiscal des organismes sans but lucratif Analyse du caractère lucratif des activités de formation professionnelle ________________________________		Régime fiscal des organismes sans but lucratif Tous les textes sur le site du Ministère ___________________________________
	Les mesures d'exonérations TVA , impôt société, TP _________________________________		Gestion désintéressée : Plus d'infos ___________________________________
	Contrôle URSSAF Organisme de formation : la prescription en matière de contrôle URSSAF est allongée _________________________________		La règle des 4P Produit, Prix, Public, Publicité : la règle dite des "4p" ___________________________________
			Convention Collective
	Les Congés		La Convention Collective
	Le régime des congés payés Jours ouvrables, jours ouvrés.... comment calculer ?		Valeur du point de différentes conventions collectives
	Les congés payés		Extension accord salarial 2007
	Les congés spéciaux		Formateurs occasionnels Barème 2007
	Le congé de paternité
	Les jours fériés		Divers
	Les congés maladie		Les syndicats
	Clause non concurrence		Les institutions : Organisations et institutions du monde de la formation
	Chiffres utiles		La Presse et la Documentation du monde de la Formation et de l'Entrepise
	Les nouveaux chiffres clés : SMIC, Plafond sécurité sociale 2007... Consulter Les cotisations sociales 2006 Consulter		Conditions d'application de la franchise des impôts commerciaux
	Archives
	La déclaration d'activité des Organismes de formation. Qulles sont les principales modifications introduites par la réforme ? (format pdf )
	"Guide pratique des organismes de formation" édité par la DRTEFP de Rhône-Alpes mais bien utile à tout organisme (format pdf- 446ko)08/2002
	Réforme de l'assiette de la taxe sur les salaires
	Parution du décret instituant la déclaration d'activité des prestataires de formation (01/2003)
	Accord salarial du 11 mars 2002 - Grille des salaires...
	La circulaire DGEFP n°2001/22 du 20 juillet 2001 a pour objet de préciser les obligations des prestataires de formation et l'imputabilité des dépenses sur l'obligation de participation des employeurs, dans le cas de mise en oeuvre de formations ouvertes et/ou à distance. Télécharger la circulaire au format pdf

LOGICIEL DE GESTION POUR ORGANISME DE FORMATION

Une sélection de logiciel pour la gestion d'organismes de formation ou pour DRH

	SÉLECTION DE SITES
	Bilan pédagogique Le Carif Centre présente une série de fiches pratiques pour aider les organismes de formation à renseigner le bilan pédagogique et financier.
	Tous les formulaires en ligne Bilan pédagogique, contrat d'apprentissage, reclassement salariés....
	Vie pratique - Une centaine de fiches pratiques claires et précises sur la vie du salarié : le remboursement des frais, le renouvellement d'un CDD, le départ à la retraite… Chaque sujet est abordé avec pédagogie et permet d'y voir plus clair…
	Fiches droit du travail du ministère des fiches pratiques tout savoir sur le droit du travail, l'accès à l'emploi et la formation professionnelle
	Le Particulier 35h, chômage, retraite, licenciement...
	Le droit local du travail en Alsace-Moselle